Informations légales relatives au site goodiespersonnalisés.com, publiées en application de l’article 6-III de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique (LCEN).
1. Éditeur du site
- Raison sociale : [À COMPLÉTER : raison sociale]
- Forme juridique : [À COMPLÉTER : forme juridique — SARL, SAS, EI…]
- Capital social : [À COMPLÉTER : montant du capital social]
- Siège social : [À COMPLÉTER : adresse postale complète du siège]
- Numéro SIRET : [À COMPLÉTER : SIRET] — RCS : [À COMPLÉTER : ville et numéro d’immatriculation RCS]
- Numéro de TVA intracommunautaire : [À COMPLÉTER : n° TVA, ou mention « non assujetti »]
- Téléphone : [À COMPLÉTER : numéro de téléphone]
- Adresse e-mail : [À COMPLÉTER : adresse e-mail de contact]
2. Directeur de la publication
Le directeur de la publication, au sens de l’article 93-2 de la loi n° 82-652 du 29 juillet 1982, est [À COMPLÉTER : nom et prénom du directeur de la publication], en sa qualité de [À COMPLÉTER : fonction — gérant, président…].
3. Hébergeur
Le site est hébergé par :
- o2switch — SAS o2switch
- 222-224 boulevard Gustave Flaubert, 63000 Clermont-Ferrand, France
- Téléphone : 04 44 44 60 40
- Site web : www.o2switch.fr
- Les données sont hébergées sur des serveurs situés en France.
4. Nature du site
goodiespersonnalisés.com est un site éditorial d’information consacré aux objets publicitaires et aux goodies personnalisés. Aucune vente en ligne n’y est réalisée : le site ne propose ni panier, ni paiement, ni prise de commande. Les liens vers les boutiques Promenoch, Goodies Pub France et Promenoch Goodies, exploitées par l’éditeur, sont des liens commerciaux. Les conditions générales de vente applicables à un achat sont celles de la boutique concernée.
5. Propriété intellectuelle
L’ensemble des éléments composant ce site — textes, photographies, illustrations, schémas, mise en page, charte graphique, code source — est protégé par le droit d’auteur et le droit des bases de données. Sauf mention contraire, ces éléments sont la propriété de l’éditeur ou font l’objet d’une autorisation d’utilisation.
Toute reproduction, représentation, adaptation ou exploitation, totale ou partielle, sur quelque support que ce soit, est interdite sans autorisation écrite préalable de l’éditeur. La citation courte accompagnée d’un lien vers la page d’origine et de la mention de la source reste libre.
Les marques, dénominations sociales et logos de tiers cités sur le site appartiennent à leurs titulaires respectifs et ne sont mentionnés qu’à titre de référence.
6. Liens hypertextes
Le site comporte des liens vers des boutiques exploitées par l’éditeur ainsi que vers des sites tiers. L’éditeur n’exerce aucun contrôle sur le contenu des sites tiers et décline toute responsabilité quant à leur contenu, leur disponibilité et leurs pratiques en matière de données personnelles.
La mise en place d’un lien vers ce site est libre, à condition qu’elle n’utilise pas la technique du cadre (framing) et qu’elle ne laisse pas supposer un lien de partenariat inexistant.
7. Responsabilité
Les informations publiées sur ce site sont fournies à titre indicatif et à des fins d’information générale. Malgré le soin apporté à leur rédaction, l’éditeur ne garantit ni leur exhaustivité, ni leur actualité permanente. Les prix, délais, quantités minimales et caractéristiques produits cités varient selon les fournisseurs et les périodes : ils ne constituent en aucun cas une offre commerciale ni un devis.
L’éditeur s’efforce d’assurer la disponibilité du site mais ne peut être tenu responsable d’une interruption, d’une indisponibilité technique ou d’un dommage résultant de l’utilisation des informations publiées.
8. Données personnelles et cookies
Les traitements de données à caractère personnel mis en œuvre sur ce site, leurs finalités, leurs bases légales, leurs durées de conservation ainsi que les modalités d’exercice de vos droits sont décrits dans la politique de confidentialité.
9. Signalement d’un contenu illicite
Conformément à l’article 6-I de la LCEN, tout contenu que vous estimeriez illicite peut être signalé à l’adresse [À COMPLÉTER : adresse e-mail de signalement]. Le signalement doit préciser l’adresse exacte de la page, la description du contenu contesté et les motifs invoqués.
10. Droit applicable
Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. En cas de litige, et à défaut de résolution amiable, les tribunaux français sont seuls compétents.
Dernière mise à jour : 5 août 2026.